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Conditions générales de vente

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Bienvenue chez ARCELF. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ARCELF Co., Ltd. Nous exploitons cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soigneusement composée (les « Services »). ARCELF s'appuie sur Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et vos responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits, notamment en matière d'exclusion de garantie et de limitation de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions générales ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

Article 1 — Accès et compte

En acceptant ces Conditions générales, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence, et avoir donné votre consentement à ce que les mineurs à votre charge utilisent les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris consulter nos boutiques en ligne ou acheter l'un de nos produits ou services, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de l'ensemble des activités effectuées depuis votre compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder votre compte à un tiers.

Article 2 — Nos produits

Nous mettons tout en œuvre pour représenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche à l'écran, selon le type d'appareil que vous utilisez ainsi que ses réglages et sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes, ni qu'elle sera identique à ce qui est représenté dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment et pouvons limiter, au cas par cas, les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction.

Article 3 — Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. ARCELF se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque motif que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant qu'ARCELF n'en a pas confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car ARCELF pourra ne pas être en mesure de donner suite à une demande d'annulation après acceptation. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous nous efforcerons de vous en informer par e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de retour et de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

Article 4 — Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention expresse contraire, les prix affichés n'incluent ni les taxes, ni les frais de port, ni les frais de traitement, ni les droits de douane ou taxes à l'importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués en boutique physique ou dans des boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons ponctuellement proposer des promotions régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de contradiction, les conditions de la promotion prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et dates d'expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte pour l'achat, (iii) les débits que vous effectuez seront honorés par votre établissement bancaire, et (iv) vous réglerez les montants dus aux prix affichés, y compris les frais de port et de traitement ainsi que toutes les taxes applicables.

Article 5 — Expédition et livraison

Nous ne saurions être tenus responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables aux transporteurs, aux formalités douanières ou à des événements échappant à notre contrôle. Dès la remise des produits au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

Article 6 — Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris, sans limitation, l'ensemble des marques, textes, affichages, images, graphiques, avis produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, sont la propriété d'ARCELF, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants, et sont protégés par les lois japonaises et étrangères relatives aux brevets, au droit d'auteur et aux autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout élément des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse contraire, aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme vous concédant une licence ou d'autres droits sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle d'ARCELF, de Shopify ou d'un tiers. Tous les droits non expressément concédés sont réservés par ARCELF.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans d'ARCELF sont des marques d'ARCELF, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants. Vous ne devez pas les utiliser sans l'autorisation écrite préalable d'ARCELF. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

Article 7 — Outils optionnels

Il se peut que vous ayez accès, dans le cadre des Services, à des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons ni ne contrôlons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels.

Toute utilisation par vos soins des outils optionnels proposés via le site relève entièrement de votre propre risque et de votre discrétion. Il vous appartient de prendre connaissance et d'approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par le biais des Services (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises aux présentes Conditions.

Article 8 — Liens vers des sites tiers

Les Services peuvent contenir des éléments et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des éléments ou sites tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous déclinons toute responsabilité pour les préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus proposés sur ces sites. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers avant toute transaction. Les réclamations, plaintes ou questions concernant les produits et services de tiers doivent leur être adressées directement.

Article 9 — Relation avec Shopify

ARCELF s'appuie sur Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique le sont directement avec ARCELF. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes conclues entre vous et ARCELF, y compris de tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous déchargez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec ARCELF ou s'y rapportant.

Article 10 — Politique de confidentialité

Toutes les données à caractère personnel que nous collectons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines données peuvent être soumises à la politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

Les Services étant hébergés par Shopify, celui-ci collecte et traite des données à caractère personnel relatives à votre accès aux Services et à leur utilisation, afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous transmettez aux Services seront communiquées à Shopify ainsi qu'à des tiers pouvant être situés dans des pays autres que votre pays de résidence, afin de vous fournir les Services. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données.

Article 11 — Retours d'expérience

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de quelque manière que ce soit des idées, suggestions, retours, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Retours »), vous nous concédez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et gratuite d'utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours sur tout support et à toute fin, y compris commerciale. Nous pouvons notamment exercer les droits issus de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits au titre des présentes Conditions.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous détenez tous les droits nécessaires sur les Retours ; (ii) vous avez révélé toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission de vos Retours ; et (iii) vos Retours sont conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes tenus (1) ni de préserver la confidentialité de vos Retours, (2) ni de vous rémunérer pour vos Retours, (3) ni d'y répondre.

Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicite, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions.

Vous acceptez que vos Retours ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment au droit d'auteur, au droit des marques, au droit à la vie privée, au droit à l'image ou à tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez en outre que vos Retours ne contiennent aucun propos diffamatoire, illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ou de tout site associé. Vous ne pouvez utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ni induire en erreur ARCELF ou des tiers quant à l'origine de vos Retours. Vous êtes seul responsable de vos Retours et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des Retours publiés par vous-même ou par un tiers.

Article 12 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que les Services contiennent des coquilles, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais de port, aux délais d'acheminement ou à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Article 13 — Utilisations interdites

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez, directement ou indirectement, accéder aux Services ou les utiliser : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, nationales ou internationales ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, injurier, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer ou intimider nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout élément non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris des courriers indésirables, chaînes de lettres, spams ou sollicitations similaires ; (h) pour usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement restreignant ou entravant l'utilisation des Services par autrui, ou susceptible, selon notre appréciation, de nuire à ARCELF, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou d'engager leur responsabilité.

Vous acceptez en outre de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) recourir au spam, au hameçonnage, au dévoiement ou à des prétextes frauduleux ; (e) utiliser des robots, araignées, outils de scraping, de collecte et d'extraction de données, dispositifs ou processus automatisés, outils d'IA (tels que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou déjouer les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion de robots ou les autres mesures que nous mettons en œuvre pour restreindre l'accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.

Article 14 — Agents

14.1 Le présent article (les « Conditions applicables aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. On entend par « Agent » tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne ou d'une entité, ou sur ses instructions, et pouvant être exécuté pour son compte ou depuis son appareil, sans supervision directe.

14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf s'il s'identifie à tout moment et fonctionne dans le strict respect des exigences de l'article 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services si nous avons demandé qu'il s'en abstienne.

14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des moyens techniques, la possibilité et les modalités d'accès, d'utilisation et d'interaction des Agents avec les Services.

14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer son nom en incluant la mention suivante dans la chaîne user-agent : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler que l'accès, l'utilisation ou les interactions proviennent d'un Agent, notamment (a) en imitant le comportement et les schémas d'interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou autres mesures visant à distinguer l'usage humain de l'usage automatisé ; (iii) répondre de manière véridique à toute question visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter les mesures destinées à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l'accès, l'utilisation ou les interactions des Agents avec les Services.

Article 15 — Résiliation

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion et à tout moment, sans préavis. Vous demeurerez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d'expérience, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation et intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par nature, doit survivre à la résiliation.

Article 16 — Exclusion de garanties

Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont fournies à titre d'information générale uniquement. Nous ne garantissons ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur utilité. Vous vous y fiez à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous-même, par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne informée de leur contenu.

Sauf mention expresse d'ARCELF, les Services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, de qualité commercialisable, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs. Certaines juridictions limitent ou n'autorisent pas l'exclusion de garanties implicites ; l'exclusion ci-dessus peut donc ne pas vous être applicable.

Article 17 — Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, ARCELF, ses partenaires, administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, prestataires de services ou concédants, ainsi que ceux de Shopify et de ses sociétés affiliées, ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ni de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de bénéfices, de revenus, d'économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur le contrat, la responsabilité délictuelle (y compris la négligence), la responsabilité sans faute ou tout autre fondement, découlant de votre utilisation des Services ou de tout produit obtenu par leur intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation des Services ou d'un produit, y compris, sans limitation, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou dommage résultant de l'utilisation des Services ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via les Services, même si nous avons été informés de cette éventualité.

Article 18 — Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de garantir ARCELF, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants et prestataires de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à un tiers et découlant (1) de votre violation des présentes Conditions ou des documents qu'elles intègrent par référence, (2) de votre violation de la loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre accès aux Services et de leur utilisation.

Nous vous informerons de toute réclamation susceptible d'indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libère de vos obligations que si vous en subissez un préjudice significatif. Nous pouvons assurer la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais ne conclurons aucun accord vous imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement (qui ne saurait être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

Article 19 — Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illicite, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions. Une telle décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

Article 20 — Renonciation et intégralité de l'accord

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions et toute politique ou règle publiée par nos soins sur ce site ou en lien avec les Services constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou concomitant, oral ou écrit (y compris, sans limitation, toute version antérieure des présentes Conditions).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

Article 21 — Cession

Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent accord ni aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable ; toute tentative en ce sens serait nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

Article 22 — Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit japonais et interprétées conformément à celui-ci. Vous et ARCELF convenez que le tribunal de district de Tokyo sera seul compétent en première instance pour connaître de tout litige découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant.

Article 23 — Intitulés

Les intitulés utilisés dans le présent accord le sont pour des raisons de commodité uniquement et n'ont pas pour effet de limiter les présentes Conditions ni de les affecter de quelque manière que ce soit.

Article 24 — Modification des Conditions générales

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site. Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément au droit applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.

Article 25 — Coordonnées

Toute question relative aux présentes Conditions générales peut nous être adressée à info@arcelf.com.

ARCELF Co., Ltd.
info@arcelf.com
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